Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL OR
Fonderies et Ateliers Mécaniques de La Thur

Numéro de dépôt :
921926
Date de dépôt :
15/04/1975
Lieu de dépôt :
Mulhouse

Présentation de la marque MODUL OR

Déposée le 15 avril 1975 par Fonderies et Ateliers Mécaniques de La Thur auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mulhouse), la marque française « MODUL OR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Fonderies et Ateliers Mécaniques de La Thur domicilié(e) (soc. à r. l.), Bitschwiller-lès-Thann (Haut-Rhin). - France.

La marque MODUL OR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921926.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Fonderies et Ateliers Mécaniques de La Thur a également déposé les autres marques suivantes : FAMT


Fonderies et Ateliers Mécaniques de La Thur - (soc. à r. l.), Bitschwiller-lès-Thann (Haut-Rhin). - France


Inscription - Transmission de propriété n°9646 - Publication au BOPI 1976-456

Appareils et installations de chauffage utilisant toutes sources d'énergie et fluides caloriporteurs;radiateurs et en particulier convecteurs, plinthes, radiateurs, panneaux et parois chauffantes sous toutes leurs formes fixe ou mobiles.