Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CALINE
Numéro de dépôt :
1003277
Date de dépôt :
17/11/1976
Lieu de dépôt :
LYON
Présentation de la marque CALINE
Déposée le 17 novembre 1976 par FONDERIES ET ATELIERS DU RHONE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CALINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CALINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1003277.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CALINE est expirée depuis le 17 novembre 1986.
FONDERIES ET ATELIERS DU RHONE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-005