Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EFEL
FONDERIES DU LION DEVELOPPEMENT société anonyme de droit belge

Numéro de dépôt :
3281142
Date de dépôt :
16/03/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/03/2014
EFEL de FONDERIES DU LION DEVELOPPEMENT de droit belge

Présentation de la marque EFEL

Déposée le 16 mars 2004 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES DU LION DEVELOPPEMENT de droit belge auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-18 du 30 avril 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES DU LION DEVELOPPEMENT de droit belge domicilié(e) Voie Axiale B 5660 COUVIN,Belgique - Belgique.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE VAN MALDEREN no de mandataire agréé OHMI : 13908 domicilié(e) Bld de la Sauvenière 85/043 B 4000 LIEGE,Belgique - France.

La marque EFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3281142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 11 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EFEL est expirée depuis le 16 mars 2014.


FONDERIES DU LION DEVELOPPEMENT société anonyme de droit belge - Voie Axiale B 5660 COUVIN,Belgique - Belgique


OFFICE VAN MALDEREN no de mandataire agréé OHMI : 13908 - Bld de la Sauvenière 85/043 B 4000 LIEGE,Belgique - France


Inscription le 10 avril 2007 - Transmission totale de propriété n°452040 - Publication au BOPI 2007-04-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-35

Publication - Publication le 30 avr. 2004 au BOPI 2004-18

Inscription le 15 octobre 2010 - Transmission totale de propriété n°534121 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-15

Inscription le 29 juin 2011 - Transmission totale de propriété n°552381 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-29

Inscription le 26 novembre 2013 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°613322 - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-11-26

Inscription le 25 avril 2014 - Gage constitué n°623570 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-04-25

Pièces de fonderie non comprises dans d'autres classes, à savoir : tuyaux et raccords de tuyaux métalliques pour appareils de chauffage, câbles et fils métalliques non électriques, fonte brute ou mi-ouvrée, serrurerie et quincaillerie métalliques. Appareils et installations de chauffage pour tout combustible ; appareils de cuisson et de production d'eau chaude. Montage d'appareils et d'installations de chauffage ; entretien et réparation d'appareils et d'installations de chauffage, également dans le cadre de services après-vente.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.