Marque enregistrée - Marque en non vigueur
FONDERIES DE NOGENT
Numéro de dépôt :
1729069
Date de dépôt :
16/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/04/2001
Présentation de la marque FONDERIES DE NOGENT
Déposée le 16 avril 1991 par FONDERIES DE NOGENT LAFEUILLE ET CIE (société en nom collectif auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FONDERIES DE NOGENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque FONDERIES DE NOGENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729069.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDERIES DE NOGENT est expirée depuis le 16 avril 2001.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-39