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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL
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SOVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOVAL
FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL S.A.

Numéro de dépôt :
1117607
Date de dépôt :
26/12/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque SOVAL

Déposée le 26 décembre 1979 par la Société Anonyme (SA) FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « SOVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL domicilié(e) BROUSSEVAL 52130 WASSY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France.

La marque SOVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117607.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque SOVAL est expirée depuis le 26 décembre 1989.


FONDERIES DE BROUSSEVAL ET MONTREUIL S.A. - BROUSSEVAL 52130 WASSY. - France


LE RECUEIL DES MARQUES PIERRE POTIER S.A.R.L. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029

Chaudières en fonte pour le chauffage à eau chaude et à vapeur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.