Marque enregistrée - Marque en vigueur

billet touristique
FONDERIE SAINT LUC

Numéro de dépôt :
4375215
Date de dépôt :
10/07/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
10/07/2027
billet touristique de FONDERIE SAINT LUC

Présentation de la marque billet touristique

Déposée par voie électronique le 10 juillet 2017 par FONDERIE SAINT LUC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « billet touristique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-31 du 4 août 2017.

Le déposant est FONDERIE SAINT LUC domicilié(e) 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, THIERRY SAINT LUC domicilié(e) 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France.

La marque billet touristique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4375215.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque billet touristique arrivera à expiration en date du 10 juillet 2027.

FONDERIE SAINT LUC a également déposé les autres marques suivantes : Fonderie Saint Luc , BILLET ROYAL , zéro euro


FONDERIE SAINT LUC - 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France


THIERRY SAINT LUC - 32 RUE DE LA FRENAIE - 63122 - CEYRAT - France


Publication - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Enregistrement avec modification - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2018-08

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques ; machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tournevis électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre ; machines à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; couteaux électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ;

Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie).