Déposée le 2 août 2000 par la Société Anonyme (SA) FONDERIE JARDINIER MASSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOUTRE SEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-36 du 8 septembre 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIE JARDINIER MASSARD domicilié(e) 30, rue Jean-Jacques Rousseau - 08330 - VRIGNE-AUX-BOIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 685 480 139 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HERRBURGER domicilié(e) 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France.
La marque LOUTRE SEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3044727.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOUTRE SEDAN est expirée depuis le 2 août 2020.
FONDERIE JARDINIER MASSARD a également déposé les autres marques suivantes : LOUTRE SEDAN
FONDERIE JARDINIER MASSARD, Société Anonyme - 30, rue Jean-Jacques Rousseau - 08330 - VRIGNE-AUX-BOIS - France - SIREN 685480139
CABINET HERRBURGER - 115, boulevard Haussmann - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-01
Publication - Publication le 8 sept. 2000 au BOPI 2000-36
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2010 n°2433606 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-08
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques, constructions transportables métalliques ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; éléments métalliques pour la construction ; récipients d'emballage métalliques ; boîtes, coffres et conteneurs métalliques, coffres-forts ; minerais. Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrés ; matières à calfeutrer, à étouper et isoler ; tuyaux flexibles non métalliques, garnitures d'étanchéité ou d'isolation. Meubles ; glaces (miroirs), cadres, récipients pour l'emballage en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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