Déposée le 13 décembre 1990 par la Société Anonyme (SA) FONDERIE JARDINIER MASSARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LOUTRE SEDAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) FONDERIE JARDINIER MASSARD domicilié(e) 30, rue Jean Jacques Rousseau, 08330 VRIGNE-AUX-BOIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HERRBURGER - France.
La marque LOUTRE SEDAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1633151.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUTRE SEDAN est expirée depuis le 13 décembre 2000.
FONDERIE JARDINIER MASSARD a également déposé les autres marques suivantes : LOUTRE SEDAN
FONDERIE JARDINIER MASSARD Société anonyme - 30, rue Jean Jacques Rousseau, 08330 VRIGNE-AUX-BOIS - France
Cabinet HERRBURGER - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-21
Articles de quincaillerie et serrurerie en général, en particulier pour l'habitation, l'ameublement et le bâtiment, y compris les installations agricoles fixes
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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