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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDERIE GHM
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Fonderie GHM
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fonderie GHM
FONDERIE GHM, SAS

Numéro de dépôt :
4276461
Date de dépôt :
01/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
01/06/2026
Fonderie GHM de FONDERIE GHM

Présentation de la marque Fonderie GHM

Déposée le 1 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDERIE GHM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Fonderie GHM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-25 du 24 juin 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDERIE GHM domicilié(e) 140 rue Mauljean - 52130 - WASSY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BRUN Chantal domicilié(e) RUE Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France.

La marque Fonderie GHM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4276461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fonderie GHM arrivera à expiration en date du 1 juin 2026.


FONDERIE GHM, SAS - 140 rue Mauljean - 52130 - WASSY - France


Mme BRUN Chantal - RUE Antoine Durenne - 52220 - SOMMEVOIRE - France


Publication - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Enregistrement avec modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; récipients d'emballage en métal ; figurines en métaux communs ;

Machines-outils ; machines agricoles ; pompes (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; robots (machines).