Déposée le 3 octobre 2002 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDERIE DU DER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI STRASBOURG),
la marque française « DECOFLAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-45 du 8 novembre 2002.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FONDERIE DU DER domicilié(e) Zone Industrielle - 10330 - CHAVANGES - France et immatriculée sous le numéro RCS 304 748 981 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, @MARK, Cabinet d'Avocats domicilié(e) 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France.
La marque DECOFLAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3186907.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDERIE DU DER, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle - 10330 - CHAVANGES - France - SIREN 304748981
@MARK, Cabinet d'Avocats - 16, rue Milton - 75009 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-11
Publication - Publication le 8 nov. 2002 au BOPI 2002-45
Inscription le 19 septembre 2012 - Changement de nature juridique n°584662 - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-09-19
Renouvellement sans limitation le 1 octobre 2012 n°2510790 - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01
Inscription le 19 novembre 2012 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°588831 - Publication le 21 déc. 2012 au BOPI 2012-11-19
Cheminées métalliques ; produits en métal pour cheminées, à savoir : chenets, plaques de cheminées, grilles de cheminées, capuchons de cheminées, mitres de cheminées, poutres de cheminées, tiroirs de cheminées, pare-feu ; gaines et tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; manchons et raccords de tuyaux de chauffage et d'aération (métalliques) ; colonnes métalliques (parties de construction) ; matériaux de constructions, métalliques, notamment, pour cheminées, inserts et foyers. Cheminées d'appartements, foyers et inserts de cheminées ; grilles de foyers et d'inserts ; carneaux de cheminées ; récupérateurs de chaleur ; accumulateurs de chaleur ; hottes d'aération ; diffuseurs d'air chaud et plus généralement appareils de chauffage ; souffleries (appareils d'aération) et appareils de ventilation ; barbecues, poêles à bois. Cheminées non métalliques ; produits non métalliques pour les cheminées à savoir : capuchons de cheminées, mitres de cheminées, poutres de cheminées, tuyaux de cheminées, manteaux de cheminées ; pierre naturelle, pierre artificielle, pierre de construction ; pierres, briques, matériaux refractaires ; ouvrages de tailleurs de pierre ; bois façonné ; verres pour cheminées, pour foyers et inserts de cheminées ; matériaux de construction non métalliques, notamment, pour cheminées, foyers et inserts ; conduits non métalliques pour installation de ventilation et de climatisation.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
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