Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETAINS DU VENEUR
FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART

Numéro de dépôt :
1105671
Date de dépôt :
07/02/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES ETAINS DU VENEUR

Déposée le 7 février 1979 par FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ETAINS DU VENEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART domicilié(e) (SARL) 8 avenue Jean Mermoz 93120 LA COURNEUVE - France.

La marque LES ETAINS DU VENEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105671.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES ETAINS DU VENEUR est expirée depuis le 7 février 1989.

FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART a également déposé les autres marques suivantes : LES ETAINS DE LA FONTAINE , LES ETAINS DU TEMPLIER , LES ETAINS DE LA FONTAINE


FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART - (SARL) 8 avenue Jean Mermoz 93120 LA COURNEUVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Objets en étain ou en alliage d'étain