Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES ETAINS DE LA FONTAINE
FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART

Numéro de dépôt :
1105646
Date de dépôt :
24/01/1979
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LES ETAINS DE LA FONTAINE

Déposée le 24 janvier 1979 par FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LES ETAINS DE LA FONTAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART domicilié(e) (SARL) 8 avenue Jean Mermoz 93120 LA COURNEUVE - France.

La marque LES ETAINS DE LA FONTAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1105646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES ETAINS DE LA FONTAINE est expirée depuis le 24 janvier 1989.

FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART a également déposé les autres marques suivantes : LES ETAINS DU TEMPLIER , LES ETAINS DE LA FONTAINE , LES ETAINS DU VENEUR


FONDERIE DE PRODUCTIONS D'ART - (SARL) 8 avenue Jean Mermoz 93120 LA COURNEUVE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-011

Objets en étain ou en alliage d'étain