Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Du sport dans mon cartable!
Fondations du sport, association

Numéro de dépôt :
3916922
Date de dépôt :
27/04/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2022
Du sport dans mon cartable! de Fondations du sport

Présentation de la marque Du sport dans mon cartable!

Déposée le 27 avril 2012 par Fondations du sport auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Du sport dans mon cartable! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.

Le déposant est Fondations du sport, association domicilié(e) 141 avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association pour la promotion de la Fondation du Sport, Mle Gouriou Anne-Lise domicilié(e) 141 avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France.

La marque Du sport dans mon cartable! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3916922.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Du sport dans mon cartable! est expirée depuis le 27 avril 2022.


Fondations du sport, association - 141 avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France


Association pour la promotion de la Fondation du Sport, Mle Gouriou Anne-Lise - 141 avenue de Clichy - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21

Enregistrement avec modification - Publication le 22 févr. 2013 au BOPI 2013-08

Publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; mise à disposition d'installations de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.