Déposée le 9 décembre 2004 par FONDATION VASARELY Association
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE),
la marque française « FONDATION VASARELY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-02 du 14 janvier 2005.
Le déposant est FONDATION VASARELY Association domicilié(e) 1, avenue Marcel Pagnol,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BUREAU D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES RAYMOND BELNET Société d'Avocats au Barreau de Marseille domicilié(e) 65, rue Breteuil,13006 MARSEILLE - 13006 - France.
La marque FONDATION VASARELY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328781.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION VASARELY est expirée depuis le 9 décembre 2014.
FONDATION VASARELY Association - 1, avenue Marcel Pagnol,13090 AIX-EN-PROVENCE - 13090 - France
BUREAU D'ETUDES FISCALES ET JURIDIQUES RAYMOND BELNET Société d'Avocats au Barreau de Marseille - 65, rue Breteuil,13006 MARSEILLE - 13006 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-23
Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02
Journaux, périodiques, imprimés, livres, posters, cartes postales, produits de l'imprimerie, articles pour reliures, photographies, lithographies, papeterie, articles de bureau à l'exception des meubles, matériel pour les artistes, matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils, pinceaux, cartes à jouer, clichés. Produits textiles, à savoir : linges de bain à l'exception de l'habillement, linge de lit, linge de maison, linge de table en matières textiles, serviettes de toilette en matières textiles, canevas pour la tapisserie ou la broderie, couvertures de voyage, rideaux en matières textiles, stores en matières textiles, tentures murales en matière textiles. Jeux, jouets. Reproduction de documents, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, gestion administrative de lieux d'expositions. Service de transmission d'informations par voie télématique et réseau Internet, transmission de données commerciales et publicitaires par réseau Internet, transmission d'informations par catalogue éléctronique sur réseau Internet. Education et divertissement, édition de livres, revues, catalogues, prêts de livres, production de spectacles, de films, location de films, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre, montage de bandes vidéo, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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