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Marques déposées par Fondation Tuck pour la formation et la recherche internationales dans le domaine du pétrole et de ses dérivés
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Domaine de Vert-Mont
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Vert-Mont
Fondation Tuck pour la formation et la recherche internationales dans le domaine du pétrole et de ses dérivés, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
4082975
Date de dépôt :
04/04/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
04/04/2024
Domaine de Vert-Mont de Fondation Tuck pour la formation et la recherche internationales dans le domaine du pétrole et de ses dérivés

Présentation de la marque Domaine de Vert-Mont

Déposée le 4 avril 2014 par Fondation Tuck pour la formation et la recherche internationales dans le domaine du pétrole et de ses dérivés auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de Vert-Mont » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est Fondation Tuck pour la formation et la recherche internationales dans le domaine du pétrole et de ses dérivés, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 10 rue Charles Floquet - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Tuck domicilié(e) 10 rue Charles Floquet - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Domaine de Vert-Mont a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Vert-Mont est expirée depuis le 4 avril 2024.


Fondation Tuck pour la formation et la recherche internationales dans le domaine du pétrole et de ses dérivés, Fondation reconnue d'utilité publique - 10 rue Charles Floquet - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Fondation Tuck - 10 rue Charles Floquet - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Gestion des affaires commerciales, administration commerciale, travaux de bureaux, conseils en organisation et direction d'affaires, organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité, relations publiques ;

Éducation, divertissement, mise à disposition d'installations, organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation d'exposition à buts culturels ou éducatifs ;

Services de restauration, services de traiteurs.