Fondation SANSOUIRE Mde La Tour du Valat Le Sambuc
Présentation de la marque Fondation SANSOUIRE Mde La Tour du Valat Le Sambuc
Déposée le 29 avril 2003 par la société Fondation Tour du Valat auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Fondation SANSOUIRE Mde La Tour du Valat Le Sambuc » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-26 du 27 juin 2003.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque Fondation SANSOUIRE Mde La Tour du Valat Le Sambuc a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225944.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Fondation SANSOUIRE Mde La Tour du Valat Le Sambuc est expirée depuis le 29 avril 2023.
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 27 juin 2003 au BOPI 2003-26
Inscription le 17 décembre 2012 - Changement de dénomination n°590900 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-12-17
Renouvellement sans limitation le 15 avril 2013 n°2527543 - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-04-15