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Marques déposées par Fondation SIGMA
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Fondation SIGMA
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation SIGMA
Fondation SIGMA, Fondation

Numéro de dépôt :
4229950
Date de dépôt :
30/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
30/11/2025
Fondation SIGMA de Fondation SIGMA

Présentation de la marque Fondation SIGMA

Déposée par voie électronique le 30 novembre 2015 par Fondation SIGMA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est Fondation SIGMA, Fondation domicilié(e) Campus des Cézeaux, rue roche genes, CS20265 - 63175 - AUBIERE CEDEX 1 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation SIGMA, M. François HOUIN domicilié(e) Campus des Cézeaux, rue roche genes, CS20265 - 63175 - AUBIERE CEDEX 1 - France.

La marque Fondation SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4229950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation SIGMA arrivera à expiration en date du 30 novembre 2025.


Fondation SIGMA, Fondation - Campus des Cézeaux, rue roche genes, CS20265 - 63175 - AUBIERE CEDEX 1 - France


Fondation SIGMA, M. François HOUIN - Campus des Cézeaux, rue roche genes, CS20265 - 63175 - AUBIERE CEDEX 1 - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Éducation ; formation ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; études de projets techniques.