Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONFLUENCE DES SAVOIRS
FONDATION SCIENTIFIQUE DE LYON ET DU SUD EST Une fondation reconnue d'utilité publique par le Décret du 28/02/1919

Numéro de dépôt :
3123643
Date de dépôt :
01/10/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2011
CONFLUENCE DES SAVOIRS de FONDATION SCIENTIFIQUE DE LYON ET DU SUD EST Une fondation reconnue d\'utilité publique par le Décret du 28/02/1919

Présentation de la marque CONFLUENCE DES SAVOIRS

Déposée le 1 octobre 2001 par la société FONDATION SCIENTIFIQUE DE LYON ET DU SUD EST Une fondation reconnue d'utilité publique par le Décret du 28/02/1919 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONFLUENCE DES SAVOIRS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-45 du 9 novembre 2001.

Le déposant est la société FONDATION SCIENTIFIQUE DE LYON ET DU SUD EST Une fondation reconnue d'utilité publique par le Décret du 28/02/1919 domicilié(e) 4, rue Président Carnot, 69002 Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 868 983 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GILBEY de HAAS - France.

La marque CONFLUENCE DES SAVOIRS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3123643.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFLUENCE DES SAVOIRS est expirée depuis le 1 octobre 2011.

FONDATION SCIENTIFIQUE DE LYON ET DU SUD EST Une fondation reconnue d'utilité publique par le Décret du 28/02/1919 a également déposé les autres marques suivantes : Bio VisionS , LYON 2003 Cities e World Sommet Mondial des Villes et des Pouvoirs Locaux sur la Société de l'Information , EUROBIOCLUSTER , BioSquare , LYON 2003 Cities e Summit Sommet Mondial des Villes et des Pouvoirs Locaux sur la Société de l'Information , BioVision Nobel Laureates'Day , BIO Vision-Lyon , BLONNOV , bio Vision Forum Mondial des Sciences de la vie International Life Sciences Forum , BioCube


FONDATION SCIENTIFIQUE DE LYON ET DU SUD EST Une fondation reconnue d'utilité publique par le Décret du 28/02/1919 - 4, rue Président Carnot, 69002 Lyon - France - SIREN 779868983


Cabinet GILBEY de HAAS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-10

Publication - Publication le 9 nov. 2001 au BOPI 2001-45

Produits de l'imprimerie, tous ces produits ayant pour objet les biotechnologies appliquées aux sciences de la vie. Services de publicité, à savoir, location d'espaces publicitaires, pour les industriels et opérateurs dans le domaine des biotechnologies appliquées aux sciences de la vie. Services d'éducation, services d'édition de livres et de revues, services de production de films et de montages de bandes vidéos, services d'organisation et de conduite de conférences, congrès et expositions à but culturel et éducatif ; tous les services susvisés étant rendus en rapport avec les biotechnologies appliquées aux sciences de la vie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.