Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TV MANADE DE LA TOUR DU VALAT
FONDATION SANSOUIRE

Numéro de dépôt :
1719976
Date de dépôt :
03/07/1990
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/07/2000
TV MANADE DE LA TOUR DU VALAT de FONDATION SANSOUIRE

Présentation de la marque TV MANADE DE LA TOUR DU VALAT

Déposée le 3 juillet 1990 par FONDATION SANSOUIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TV MANADE DE LA TOUR DU VALAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONDATION SANSOUIRE, domicilié(e) Tour du Valat Le Sambuc, 13200 ARLES Camargue - France.

La marque TV MANADE DE LA TOUR DU VALAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1719976.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TV MANADE DE LA TOUR DU VALAT est expirée depuis le 3 juillet 2000.

FONDATION SANSOUIRE a également déposé les autres marques suivantes : TOUR DU VALAT STATION BIOLOGIQUE RENCONTRES ECOLOGIQUES 93


FONDATION SANSOUIRE - Tour du Valat Le Sambuc, 13200 ARLES Camargue - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

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