Marque renouvelée - Marque en vigueur

CHATEAU ROYAL D'AMBOISE
FONDATION SAINT LOUIS, Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
95590494
Date de dépôt :
28/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/12/2025

Présentation de la marque CHATEAU ROYAL D'AMBOISE

Déposée le 28 septembre 1995 par l'association loi 1901 FONDATION SAINT LOUIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHATEAU ROYAL D'AMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION SAINT LOUIS domicilié(e) Château Royal d'Amboise, Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37400 - AMBOISE - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 697 618 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. SUREAU Jean-Louis domicilié(e) Château royal d'Amboise, Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37400 - AMBOISE - France.

La marque CHATEAU ROYAL D'AMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590494.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CHATEAU ROYAL D'AMBOISE arrivera à expiration en date du 24 décembre 2025.

FONDATION SAINT LOUIS a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU ROYAL D'AMBOISE , Studio Leonardissimo , CHATEAU ROYAL D'AMBOISE , A AMBOISE CHÂTEAU ROYAL , CHATEAU ROYAL D'AMBOISE , AMBOISE CHATEAU ROYAL , CHATEAU D'AMBOISE


FONDATION SAINT LOUIS, Association Loi 1901 - Château Royal d'Amboise, Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37400 - AMBOISE - France - SIREN 775697618


M. SUREAU Jean-Louis - Château royal d'Amboise, Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37400 - AMBOISE - France


Renouvellement sans limitation le 14 juin 2005 n°2290782 - Publication au BOPI 2005-06-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-29

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Renouvellement avec limitation le 24 décembre 2015 n°2605486 - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2015-12-24

Métaux précieux et leurs alliages, produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, à savoir argenterie (vaisselle) ; assiettes en métaux précieux ; boîtes à thé en métaux précieux ; bonbonnières en métaux précieux ; boules à thé en métaux précieux ; cabarets (plateaux à servir) en métaux précieux ; cafetières non électriques en métaux précieux ; casse-noix en métaux précieux ; coquetiers en métaux précieux ; corbeilles à usage domestique en métaux précieux ; cruchons en métaux précieux ; filtres à thé en métaux précieux ; gobelets en métaux précieux ; hanaps ; huilier en métaux précieux ; ménagères (huiliers) en métaux précieux ; passe-thé en métaux précieux ; passoires en métaux précieux ; plateaux à usage domestique en métaux précieux ; plats en métaux précieux ; poivriers en métaux précieux ; récipients pour le ménage et la cuisine en métaux précieux ; ronds de serviette en métaux précieux ; saladiers en métaux précieux ; salières en métaux précieux ; services (vaisselle), service à café, service à thé en métaux précieux ; soucoupes en métaux précieux ; soupières en métaux précieux ; sucriers en métaux précieux ; tasses en métaux précieux ; théières en métaux précieux ; ustensiles de cuisine et de ménage en métaux précieux ; vaisselle en métaux précieux. Bobèches en métaux précieux ; bougeoirs en métaux précieux ; burettes en métaux précieux ; bustes en métaux précieux ; candélabres en métaux précieux ; chandeliers en métaux précieux ; éteignoirs en métaux précieux ; figurines (statuettes) en métaux précieux ; objets d'art en métaux précieux ; orfèvrerie (à l'exception de la coutellerie, des fourchettes et des cuillers) en métaux précieux ; statues en métaux précieux ; surtouts de table en métaux précieux ; urnes en métaux précieux ; vases en métaux précieux ; vases sacrés en métaux précieux. Boîtes à cigares en métaux précieux ; boîtes à cigarettes en métaux précieux ; boîtes à allumettes en métaux précieux ; cendriers pour fumeurs en métaux précieux ; coffrets à cigares en métaux précieux ; étuis à cigares en métaux précieux ; fume-cigare en métaux précieux ; fume-cigarette en métaux précieux ; porte-allumettes en métaux précieux ; porte-cigares en métaux précieux ; porte-cigarettes en métaux précieux ; pots à tabac en métaux précieux ; tabatières en métaux précieux. Aiguilliers en métaux précieux ; boîtes en métaux précieux ; boîtes à aiguilles en métaux précieux ; bourses de mailles en métaux précieux ; coffrets à bijoux en métaux précieux ; écrins, étuis à aiguilles en métaux précieux ; porte-monnaie en métaux précieux ; porte-serviettes en métaux précieux ; poudriers en métaux précieux. Garnitures de harnachement en métaux précieux ; insignes en métaux précieux ; monnaies en métaux précieux), joaillerie, bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques. ; Papier, carton ; articles pour reliures ; papeterie, adhésif (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en matières plastiques ; caractères d'imprimerie. ; Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir bourses ; bourses en mailles non en métaux précieux ; étuis pour les clefs (maroquineries) ; fourreaux de parapluie ; mallettes pour documents ; porte-cartes (portefeuilles) ; porte-documents ; portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; porte-musique ; sacs à main ; serviettes (maroquinerie). Carnassières ; carniers ; cartables et serviettes d'écoliers ; filets à provisions ; gibecières ; havresacs ; sachets et sacs (enveloppes, pochettes), pour l'emballage (en cuir) ; sacoches pour porter les enfants ; sac à dos ; sacs à provisions ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs de plage ; sacs de voyage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage). Boîtes à chapeaux en cuir ; boîtes en cuir ou en carton-cuir ; caisses en cuir ou en carton-cuir ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ”. Articles de bourrellerie ; articles de buffleterie ; bandoulières (courroies) en cuir ; cordons en cuir ; courroies en cuir ; courroies de patins ; fils de cuir ; lanières de cuir ; mentonnières (bandes de cuir) ; sangles de cuir. Colliers pour animaux ; colliers de chiens ; habits pour animaux ; laisses ; muselières. Couvertures en peau (fourrures) ; garnitures de cuir pour meubles ; gaines de ressort en cuir ; peau chamoisée autres que pour le nettoyage ; valves en cuir. ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie. ; Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir linge de maison ; linge ouvré. Chemins de table ; dessous de carafes (linge de table) ; linge de table (en matières textiles) ; nappes (non en papier) ; napperons individuels en matière textile ; ronds de table (non en papier) ; serviettes de table (en matières textiles). Draps ; enveloppes de matelas ; linge de lit ; literie (linge) ; housses d'oreillers ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; taies d'oreillers. Essuie-mains en matières textiles ; gants de toilettes, linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; mouchoirs de poche (en matières textiles) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; serviettes de toilette (en matières textiles). Chiffons ; essuie-verres. Embrasses en matières textiles ; portières (rideaux) ; rideaux en matières textiles ; stores en matières textiles ; tentures murales en matières textiles ; vitrages (rideaux). Bannières ; calicots ; drapeaux non en papier ; fanions (non en papier) ; pavillons (drapeaux). Canevas pour la tapisserie ou la broderie ; coiffes de chapeaux ; couvertures de voyage ; étiquettes en tissu ; tissus recouverts de motifs destinés pour la broderie ; toiles gommées autres que pour la papeterie. ; Textiles non-tissés. Vêtements, chaussures, chapellerie ; Cartes à jouer. Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Restauration (alimentation) ; hébergement temporaire.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.