Déposée le 14 juin 2005 par l'association loi 1901 FONDATION SAINT-LOUIS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CHATEAU ROYAL D'AMBOISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-29 du 22 juillet 2005.
Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION SAINT-LOUIS domicilié(e) Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37403 - AMBOISE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 697 618 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION SAINT-LOUIS, M. Sureau Jean-Louis domicilié(e) Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37403 - AMBOISE Cedex - France.
La marque CHATEAU ROYAL D'AMBOISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3365621.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDATION SAINT-LOUIS, Association Loi 1901 - Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37403 - AMBOISE Cedex - France - SIREN 775697618
FONDATION SAINT-LOUIS, M. Sureau Jean-Louis - Montée de l'Emir Abd El Kader, BP 371 - 37403 - AMBOISE Cedex - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 22 juil. 2005 au BOPI 2005-29
Renouvellement sans limitation le 24 décembre 2015 n°2611445 - Publication le 13 mai 2016 au BOPI 2015-12-24
– viandes, poisson, volaille et gibier. – café, thé, cacao, sucre, riz tapioca, sagou, succédané du café. – boissons alcooliques (à l'exception des bières).
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CHATEAU ROYAL D'AMBOISE"
