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Marques déposées par Fondation Saint-Jean
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Fondation Résonance
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Fondation Résonance
Fondation Saint-Jean

Numéro de dépôt :
4431322
Date de dépôt :
22/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/02/2028
Fondation Résonance de Fondation Saint-Jean

Présentation de la marque Fondation Résonance

Déposée par voie électronique le 22 février 2018 par Fondation Saint-Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Fondation Résonance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-11 du 16 mars 2018.

Le déposant est Fondation Saint-Jean domicilié(e) 17 rue des Gymnastes - 68100 - Mulhouse - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Saint-Jean, Monsieur Guy Zolger domicilié(e) 17 rue des Gymnastes - 68100 - Mulhouse - France.

La marque Fondation Résonance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4431322.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fondation Résonance arrivera à expiration en date du 22 février 2028.

Fondation Saint-Jean a également déposé les autres marques suivantes : Résonance , Association Résonance


Fondation Saint-Jean - 17 rue des Gymnastes - 68100 - Mulhouse - France


Fondation Saint-Jean, Monsieur Guy Zolger - 17 rue des Gymnastes - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juin 2018 au BOPI 2018-24

Éducation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Hébergement temporaire ; réservation de logements temporaires ; services de crèches d'enfants ;

Services juridiques ; médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; recherches judiciaires ; garde d'enfants à domicile.