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Marques déposées par Fondation Saint-François Handident
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Handident Grand-Est
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Handident Grand-Est
Fondation Saint-François Handident, Association

Numéro de dépôt :
4301015
Date de dépôt :
21/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/09/2026
Handident Grand-Est de Fondation Saint-François Handident

Présentation de la marque Handident Grand-Est

Déposée le 21 septembre 2016 par Fondation Saint-François Handident auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Handident Grand-Est » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est Fondation Saint-François Handident, Association domicilié(e) 1 RUE COLOME, CS 40092 - 67502 - HAGUENAU CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Saint-François Handident, M. Leclercq Antoine domicilié(e) 1 RUE COLOME, CS 40092 - 67502 - HAGUENAU CEDEX - France.

La marque Handident Grand-Est a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Handident Grand-Est arrivera à expiration en date du 21 septembre 2026.

Fondation Saint-François Handident a également déposé les autres marques suivantes : Handident Alsace , HANDIDENT ALSACE , HANDIDENT GRAND-EST


Fondation Saint-François Handident, Association - 1 RUE COLOME, CS 40092 - 67502 - HAGUENAU CEDEX - France


Fondation Saint-François Handident, M. Leclercq Antoine - 1 RUE COLOME, CS 40092 - 67502 - HAGUENAU CEDEX - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement avec modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Appareils et instruments chirurgicaux ; appareils et instruments médicaux ; appareils et instruments dentaires ; appareils et instruments vétérinaires ; dents artificielles ; matériel de suture ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ; bassins à usage médical ; mobilier spécial à usage médical ; coutellerie chirurgicale ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Services médicaux ; assistance médicale ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; Service de soins dentaires en réseau pour personnes en situation de handicap moteur et mental.