Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDATION SAINT-CYR
FONDATION SAINT-CYR Fondation reconnue d'utilité publique Ecole Militaire

Numéro de dépôt :
3528188
Date de dépôt :
02/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2017
FONDATION SAINT-CYR de FONDATION SAINT-CYR Fondation reconnue d\'utilité publique Ecole Militaire

Présentation de la marque FONDATION SAINT-CYR

Déposée le 2 octobre 2007 par FONDATION SAINT-CYR Fondation reconnue d'utilité publique Ecole Militaire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION SAINT-CYR »

Le déposant est FONDATION SAINT-CYR Fondation reconnue d'utilité publique Ecole Militaire domicilié(e) 1 Place Joffre,75007 PARIS - 75007 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION SAINT-CYR est expirée depuis le 2 octobre 2017.


FONDATION SAINT-CYR Fondation reconnue d'utilité publique Ecole Militaire - 1 Place Joffre,75007 PARIS - 75007 - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Produits de l'imprimerie, livres, magazines, revues.

Informations commerciales. Informations d'affaires. Administration de licences de produits et de services de tiers. Recherche de marchés.

Affaires financières, services de financement, parrainage financier de projets et études techniques et scientifiques.

Services d'éducation et de formation. Organisation et conduite de colloques, de conférences, de séminaires, de congrès, publication de textes autres que publicitaires, publication de livres, de revues. Organisation de concours.

Services de recherches et de conception dans les domaines scientifiques et technologiques. Services d'études de projets techniques audit d'études techniques et scientifiques.