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Marques déposées par FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992
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LE SPENDER
Marque expirée - Marque en non vigueur

LE SPENDER
FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992

Numéro de dépôt :
3632704
Date de dépôt :
26/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/02/2019
LE SPENDER de FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992

Présentation de la marque LE SPENDER

Déposée le 26 février 2009 par FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE SPENDER »

Le déposant est FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992 domicilié(e) 5, avenue Molière,67000 STRASBOURG - 67000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SPENDER est expirée depuis le 26 février 2019.

FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992 a également déposé les autres marques suivantes : IMESSA , Dia'Lignes , A.I.D.E.R. BOURGOGNE , , EDER AIDER


FONDATION POUR LE DEVELOPPEMENT DES TECHNIQUES DE SUPPLEANCE DES FONCTIONS VITALES Fondation reconnue dutilité publique par Décret ministériel du 7 mai 1992 - 5, avenue Molière,67000 STRASBOURG - 67000 - France


TMARK Conseils Conseils en Propriété Industrielle - 31, rue Tronchet,75008 PARIS - 75008 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Education ; formation ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation et conduite de séminaires ; organisation et conduite de symposiums ; publication de livres ; publication de textes (autres que textes publicitaires) ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Tous ces services étant limités au domaine médical et de la santé.

Recherches biologiques ; recherches en bactériologie ; recherches en chimie ; recherches en cardiologie ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; services de chimie ; analyse chimique.

Services médicaux ; assistance médicale ; services de santé ; services de cardiologie ; services médicaux en rapport avec la cardiologie ; consultation en matière de pharmacie ; consultation en matière de cardiologie ; services hospitaliers ; services de pharmaciens.