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Marques déposées par la société Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly
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Jardin de le Nôtre
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Jardin de le Nôtre
Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3995187
Date de dépôt :
04/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/04/2023
Jardin de le Nôtre de Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly

Présentation de la marque Jardin de le Nôtre

Déposée par voie électronique le 4 avril 2013 par la société Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Jardin de le Nôtre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Le déposant est la société Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly domicilié(e) 7 rue du connétable - 60500 - Chantilly - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 607 581 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly, M. Mathias BRUGERE domicilié(e) 7 rue du connétable - 60500 - Chantilly - France.

La marque Jardin de le Nôtre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995187.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Jardin de le Nôtre est expirée depuis le 4 avril 2023.

Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly a également déposé les autres marques suivantes : Equiétudes , Musée Vivant du Cheval


Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly, Fondation reconnue d'utilité publique - 7 rue du connétable - 60500 - Chantilly - France - SIREN 488607581


Fondation pour la sauvegarde et le développement du domaine de Chantilly, M. Mathias BRUGERE - 7 rue du connétable - 60500 - Chantilly - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement sans modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Bougies, mèches pour l'éclairage.