Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les Soleils d'Or
FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE, Fondation reconnue d'utilité publique par un décret du 14 mai 1965

Numéro de dépôt :
3210150
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
Les Soleils d\'Or de FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE

Présentation de la marque Les Soleils d'Or

Déposée le 6 février 2003 par FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Les Soleils d'Or » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-13 du 28 mars 2003.

Le déposant est FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE, Fondation reconnue d'utilité publique par un décret du 14 mai 1965 domicilié(e) 54, rue de Varenne,75335 PARIS Cedex 07 - 75335 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Eric PALLUAT de BESSET FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE domicilié(e) 54, rue de Varenne,75335 PARIS Cedex 07 - 75335 - France.

La marque Les Soleils d'Or a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3210150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les Soleils d'Or est expirée depuis le 6 février 2013.

FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE a également déposé les autres marques suivantes : FRM , FONDATION RECHERCHE MÉDICALE Le don utile , R FONDATION POUR LA RECHERCHE EN REANIMATION , Recherche et Santé , FONDATION RECHERCHE MÉDICALE , Pour que la recherche bénéficie à tous , UNE PENSEE POUR NE PAS OUBLIER , FONDATION POUR LA RECHERCHE SUR LES AVC ACCIDENTS VASCULAIRES CELEBRAUX


FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE, Fondation reconnue d'utilité publique par un décret du 14 mai 1965 - 54, rue de Varenne,75335 PARIS Cedex 07 - 75335 - France


Monsieur Eric PALLUAT de BESSET FONDATION POUR LA RECHERCHE MEDICALE - 54, rue de Varenne,75335 PARIS Cedex 07 - 75335 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-30

Publication - Publication le 28 mars 2003 au BOPI 2003-13

Produits de l'imprimerie Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. Publication de revues. Organisations de colloques, séminaires et conférences. Organisation de tout évènement médiatique, notamment conférence avec la presse. Remises de Prix.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.