Marque renouvelée - Marque en vigueur

FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME
FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME, Fondation reconnue d'utilité publique par Décret du 1er août 1996

Numéro de dépôt :
3802889
Date de dépôt :
02/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2031
FONDATION POUR LA NATURE ET L\'HOMME de FONDATION POUR LA NATURE ET L\'HOMME

Présentation de la marque FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME

Déposée le 2 février 2011 par la société FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la société FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME domicilié(e) 6 rue de l'Est, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 884 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France.

La marque FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3802889.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME arrivera à expiration en date du 2 février 2031.

FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME a également déposé les autres marques suivantes : Ecole pour la Nature et l'Homme , ECOLE NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME , FONDATION POUR LA NATURE & L'HOMME , THE FREAKS


FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME, Fondation reconnue d'utilité publique par Décret du 1er août 1996 - 6 rue de l'Est, 92100 BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 412884454


ERNEST GUTMANN - YVES PLASSERAUD SAS, M. PELESE Christophe - 66 rue de la Chaussée d'Antin, 75009 PARIS - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mai 2011 au BOPI 2011-21

Inscription le 7 juillet 2011 - Changement de dénomination n°554089 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-07

Renouvellement sans limitation le 10 septembre 2020 n°2758839 - Publication le 18 déc. 2020 au BOPI 2020-09-10

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes ; papier à lettre.

Télécommunications ; agences de presse et d'informations (nouvelles) ; diffusion ou transmission de programmes de radio et de télévision par câble, voie hertzienne et satellite et par tous réseaux mondiaux de communication ; diffusion de vidéogrammes sur Internet ; diffusion de programmes multimédia à usage interactif ou non ; émissions radiophoniques, émissions télévisées ; messagerie électronique ; communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par câble, par radio, par courrier électronique, par télévision, par rayon laser ou par satellite ; services de transmission d'informations (nouvelles) par voie télématique ; transmission d'informations sur réseaux nationaux et internationaux.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, brochures, journaux, catalogues, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; organisation de concours en matière de biodiversité et de protection de l'environnement (éducation et divertissement) ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations de sensibilisation et d'éducation en matière de biodiversité et de protection de l'environnement.