FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME, Fondation reconnue d'utilité publique par Décret du 01/08/1996
Numéro de dépôt :
98713683
Date de dépôt :
16/01/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/01/2028
Présentation de la marque Ecole pour la Nature et l'Homme
Déposée le 16 janvier 1998 par la société FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Ecole pour la Nature et l'Homme » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-09 du 27 février 1998.
Le déposant est la société FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME domicilié(e) 6 rue de l'Est - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 884 454 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France.
La marque Ecole pour la Nature et l'Homme a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98713683.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDATION POUR LA NATURE ET L'HOMME, Fondation reconnue d'utilité publique par Décret du 01/08/1996 - 6 rue de l'Est - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 412884454
E.G.Y.P., SAS, M. PELESE Christophe - 3 rue Auber - 75009 - PARIS - France
Renouvellement avec limitation le 19 décembre 2007 n°2358603 - Publication au BOPI 2007-12-19
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-11
Publication - Publication le 27 févr. 1998 au BOPI 1998-09
Renouvellement avec limitation le 14 septembre 2017 n°2659220 - Publication le 23 févr. 2018 au BOPI 2017-09-14
Papier, carton, à savoir sacs à ordures en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage en papier, papier pour appareil enregistreur ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits en matières plastiques pour l'emballage à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; imprimés ; journaux ; revues ; livres ; Télécommunications. Agences de presse et d'informations (nouvelles). Communications par terminaux d'ordinateurs. Communications par l'intermédiaire de tous médias, notamment hertziens, console, satellite, et cable. Diffusion de programmes de radio et télévision ; Education ; formation ; divertissement. Activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêt de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places pour les spectacles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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