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Marques déposées par l'association loi 1901 FONDATION POUR L'ENERGIE DE FUSION
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FUSION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FUSION
FONDATION POUR L'ENERGIE DE FUSION (Assoc. Loi 1901)

Numéro de dépôt :
1202278
Date de dépôt :
22/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/04/1992

Présentation de la marque FUSION

Déposée le 22 avril 1982 par l'association loi 1901 FONDATION POUR L'ENERGIE DE FUSION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FUSION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION POUR L'ENERGIE DE FUSION domicilié(e) 19, rue Nollet, 75017 Paris. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, François Bierre - France.

La marque FUSION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1202278.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FUSION est expirée depuis le 22 avril 1992.


FONDATION POUR L'ENERGIE DE FUSION (Assoc. Loi 1901) - 19, rue Nollet, 75017 Paris. - France


François Bierre - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-37

Magazine, Editions de livres.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.