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Marques déposées par Fondation pour l'école
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LIB SCO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LIB SCO
Fondation pour l'école

Numéro de dépôt :
4507782
Date de dépôt :
13/12/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2028
LIB SCO de Fondation pour l\'école

Présentation de la marque LIB SCO

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2018 par Fondation pour l'école auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LIB SCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-01 du 4 janvier 2019.

Le déposant est Fondation pour l'école domicilié(e) 25 rue Sainte-Isaure - 75018 - paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Anne Coffinier domicilié(e) 25 rue Sainte-Isaure - 75018 - paris - France.

La marque LIB SCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4507782.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LIB SCO arrivera à expiration en date du 13 décembre 2028.

Fondation pour l'école a également déposé les autres marques suivantes : ESPÉRANCE ÉDUCATION , FACILITATEUR D'INITIATIVES EDUCATIVES , écoles libres , ILFM , LA PLATEFORME DU PROFESSEUR , écoles indépendantes , LIBSCO , LA PLATEFORME DES ÉCOLES LIBRES , ESPERANCE RURALITES , FONDATION DES ACADEMIES MUSICALES


Fondation pour l'école - 25 rue Sainte-Isaure - 75018 - paris - France


Madame Anne Coffinier - 25 rue Sainte-Isaure - 75018 - paris - France


Publication - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2019-01

Enregistrement sans modification - Publication le 5 avr. 2019 au BOPI 2019-14

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; mise à disposition de forums en ligne ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; services de téléconférences ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.