Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDATION DES ACADEMIES MUSICALES
FONDATION POUR L ECOLE

Numéro de dépôt :
4457665
Date de dépôt :
31/05/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/05/2028
FONDATION DES ACADEMIES MUSICALES de FONDATION POUR L ECOLE

Présentation de la marque FONDATION DES ACADEMIES MUSICALES

Déposée par voie électronique le 31 mai 2018 par FONDATION POUR L ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION DES ACADEMIES MUSICALES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-25 du 22 juin 2018.

Le déposant est FONDATION POUR L ECOLE domicilié(e) 25 RUE SAINTE ISAURE - 75018 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION POUR L ECOLE, Monsieur LIONEL DEVIC domicilié(e) 25 RUE SAINTE ISAURE - 75018 - PARIS - France.

La marque FONDATION DES ACADEMIES MUSICALES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4457665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION DES ACADEMIES MUSICALES arrivera à expiration en date du 31 mai 2028.

FONDATION POUR L ECOLE a également déposé les autres marques suivantes : ESPÉRANCE ÉDUCATION , FACILITATEUR D'INITIATIVES EDUCATIVES , écoles libres , ILFM , LA PLATEFORME DU PROFESSEUR , écoles indépendantes , LIBSCO , LA PLATEFORME DES ÉCOLES LIBRES , ESPERANCE RURALITES , Edufunding


FONDATION POUR L ECOLE - 25 RUE SAINTE ISAURE - 75018 - PARIS - France


FONDATION POUR L ECOLE, Monsieur LIONEL DEVIC - 25 RUE SAINTE ISAURE - 75018 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Enregistrement sans modification - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne.