Marque enregistrée - Marque en vigueur

FONDATION ARISTOTE - INNOVATIONS EDUCATIVES
FONDATION POUR L'ECOLE, FONDATION

Numéro de dépôt :
4226209
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
16/11/2025
FONDATION ARISTOTE - INNOVATIONS EDUCATIVES de FONDATION POUR L\'ECOLE

Présentation de la marque FONDATION ARISTOTE - INNOVATIONS EDUCATIVES

Déposée par voie électronique le 16 novembre 2015 par FONDATION POUR L'ECOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FONDATION ARISTOTE - INNOVATIONS EDUCATIVES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Le déposant est FONDATION POUR L'ECOLE, FONDATION domicilié(e) CHEZ M. DE LAUZUN, 43 RUE DU COLISEE - 75008 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION POUR L'ECOLE, Mme. FLORENCE LE ROUX domicilié(e) CHEZ M. DE LAUZUN, 43 RUE DU COLISEE - 75008 - PARIS - France.

La marque FONDATION ARISTOTE - INNOVATIONS EDUCATIVES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226209.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION ARISTOTE - INNOVATIONS EDUCATIVES arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

FONDATION POUR L'ECOLE a également déposé les autres marques suivantes : ESPERANCE BANLIEUES


FONDATION POUR L'ECOLE, FONDATION - CHEZ M. DE LAUZUN, 43 RUE DU COLISEE - 75008 - PARIS - France


FONDATION POUR L'ECOLE, Mme. FLORENCE LE ROUX - CHEZ M. DE LAUZUN, 43 RUE DU COLISEE - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.