Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société Fondation Perce Neige
/
PERCE-NEIGE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PERCE-NEIGE
Fondation Perce Neige, Fondation reconnue comme établissement d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3444070
Date de dépôt :
01/08/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/08/2026
PERCE-NEIGE de Fondation Perce Neige

Présentation de la marque PERCE-NEIGE

Déposée le 1 août 2006 par la société Fondation Perce Neige auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERCE-NEIGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-36 du 8 septembre 2006.

Le déposant est la société Fondation Perce Neige domicilié(e) 102 bis boulevard Saint-Denis - 92415 - COURBEVOIE Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 785 041 005 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine domicilié(e) 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque PERCE-NEIGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3444070.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41 43 44

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERCE-NEIGE arrivera à expiration en date du 1 août 2026.


Fondation Perce Neige, Fondation reconnue comme établissement d'utilité publique - 102 bis boulevard Saint-Denis - 92415 - COURBEVOIE Cedex - France - SIREN 785041005


JACOBACCI & CORALIS, Mme REDON Séverine - 14 RUE Ballu - 75009 - PARIS-9E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-01

Publication - Publication le 8 sept. 2006 au BOPI 2006-36

Renouvellement sans limitation le 31 août 2016 n°2626887 - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2016-08-31

Organisations de circuits touristiques par air, terre ou air ; transports de personnes ou de marchandises, conditionnement de produits.Education, institutions d'enseignement, établissements médicaux-pédagogiques, médicaux-professionnels, centre d'assistance par le travail, ateliers protégés et tous autres établissements concourant à l'éducation, la rééducation, l'insertion sociale des diminués physiques et mentaux de tous âges ; éditions de livres, revues, journaux ou périodiques ; prêts de livres ; divertissements ; spectacles ; divertissements radiophoniques ou télévisés ; organisations de spectacles ; divertissements et galas ; productions de films ; locations de films, d'enregistrements phonographiques et radiophoniques, décors de théâtre.Foyers, pouponnières.Maisons de repos, maisons de convalescence.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.