Marque renouvelée - Marque en vigueur

UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE PARIS
FONDATION PARISTECH, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3668002
Date de dépôt :
30/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2029
UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE PARIS de FONDATION PARISTECH

Présentation de la marque UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE PARIS

Déposée le 30 juillet 2009 par la société FONDATION PARISTECH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE PARIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est la société FONDATION PARISTECH domicilié(e) 34B rue Vignon - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 892 607 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE PARIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3668002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque UNIVERSITE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE PARIS arrivera à expiration en date du 30 juillet 2029.

FONDATION PARISTECH a également déposé les autres marques suivantes : PARIS INSTITUTE OF SCIENCE AND TECHNOLOGY PARISTECH , MINES URBAINES , FONDATION PARISTECH , ParisTech , INSTITUT UNIVERSITAIRE DES SCIENCES ET TECHNOLOGIES DE PARIS , PARIS TECH


FONDATION PARISTECH, Fondation reconnue d'utilité publique - 34B rue Vignon - 75009 - PARIS - France - SIREN 528892607


CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Errata de l'enregistrement - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40

Inscription le 19 septembre 2019 - Transmission totale de propriété n°768887 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-09-19

Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721112 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16

Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son, des données ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, numériques ou optiques ; cassettes audio ; cassettes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; Cd-rom ; DVD-rom ;

Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; produits de l'imprimerie ; livres ; albums ; brochures ; prospectus ; journaux ; magazines ; articles de papeterie ;

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; services de recrutement de personnel ; gestion des ressources humaines ; gestion des affaires commerciales ; information en matière de recrutement de personnel et de gestion des ressources humaines ; administration commerciale ; conseil en organisation et direction des affaires ; organisation de salons, d'événements, d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; organisation de concours à buts commerciaux ou de publicité ; édition et publication de prospectus ; prêt de prospectus ; publication électronique de prospectus ; gestion administrative de bases de données ; mise à disposition de bases de données ; mise à jour de bases de données ;

Education ; formation ; sélection d'étudiants pour l'enseignement supérieur ; programmes d'échange d'étudiants ; édition et publication de travaux de recherche sous forme papier ou sous forme électronique, en ligne ou hors ligne ; édition et publication de livres, brochures, journaux, magazines ; prêt de livres, brochures, journaux, magazines ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ou dactivités sportives ou culturelles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres, brochures, journaux, magazines en ligne ;

Services de recherche scientifique et technologique rendus par des ingénieurs création de bases de données ; maintenance technique de bases de données ; reconstitution de bases de données. ; Laboratoire de recherche scientifique et technologique.