Déposée par voie électronique le 15 octobre 2009 par la société FONDATION PARISTECH
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ParisTech » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-47 du 20 novembre 2009.
Le déposant est la société FONDATION PARISTECH domicilié(e) 34B rue Vignon - 75009 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 892 607 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.
La marque ParisTech a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3684086.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FONDATION PARISTECH, Fondation reconnue d'utilité publique - 34B rue Vignon - 75009 - PARIS - France - SIREN 528892607
CABINET BOETTCHER, Mme LERAT Charlotte - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47
Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37
Inscription le 27 juillet 2011 - Dépôt du règlement d'une marque collective n°554526 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-27
Inscription le 1 juin 2016 - Transmission totale de propriété n°671058 - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-06-01
Inscription le 26 septembre 2017 - Autre acte affectant la propriété ou la jouissance d un titre de propriété industrielle n°708888 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Inscription le 26 septembre 2017 - Concession de licence n°708886 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Inscription le 26 septembre 2017 - Concession de licence n°708884 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Inscription le 26 septembre 2017 - Concession de licence n°708885 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Inscription le 26 septembre 2017 - Concession de licence n°708887 - Publication le 27 oct. 2017 au BOPI 2017-09-26
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2019 n°2721114 - Publication le 1 nov. 2019 au BOPI 2019-07-16
Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ; disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; cassettes audio ; cassettes vidéo ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; disques compacts (audio et/ou vidéo) ; bandes vidéo ; bandes magnétiques audio et vidéo ; cd-rom ;dvd-rom ; logiciels ; supports d'enregistrement numériques notamment de type portable ; lunettes solaires (optique) ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes. ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; livres ; cartes géographiques ; catalogues ; articles de papeterie ; cahiers ; gommes à effacer ; enveloppes ; buvards ; ardoises pour écrire ; blocs à dessin ; chemises pour documents ; pochettes pour documents ; classeur ; papier pour le dessin ; crayons et stylos ; pinceaux ; affiches ; albums ; cartes à jouer ; cartes postales ; cartes de voeux ; cartes de visite ; journaux ; prospectus ; plaquettes ; dépliants ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture. ;
Articles de maroquinerie ; cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies ; parasols ; cannes ; sacs à main avec ou sans bretelle ou poignée ou dragonne ; sacs à dos ; sacs à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; sacs ou pochettes destinées à être portés sur la taille (dit banane), sous l'aisselle, sur l'épaule ; portefeuilles ; porte monnaie ; porte carte ; mallettes ; attachés case ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en cuir) ; trousses de voyage, de toilette (vides) ; gibecières ; étuis pour clefs ; porte cartes ; bourses ; pochettes ; serviettes (maroquinerie) ; cartables ; porte documents ; sacs pour transporter les animaux. ;
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Services de recrutement de personnel et d'étudiants ; services de gestion des ressources humaines ; information et conseil en matière de recrutement de personnel, d'étudiants et de gestion des ressources humaines ; gestion des affaires commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; administration commerciale ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques. ;
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; information et conseil en matière d'éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; edition et publication de livres, brochures, journaux, magazines, revues ; prêt de livres, brochures, journaux, magazines, revues ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement ; Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Filmage sur bandes vidéo ; Services d'éducation proposant une sélection d'étudiants pour l'enseignement supérieur ; services d'éducation proposant des programmes d'échange d'étudiants ; édition et publication de travaux de recherche sous forme papier ou sous forme électronique, en ligne ou hors ligne ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ou d'activités sportives ou culturelles ; publication électronique de livres, brochures, journaux, magazines en ligne ; laboratoires de recherche universitaire dans le domaine des sciences et des technologies. ;
Etudes, analyses, évaluations, recommandations, diagnostics, estimations, consultations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des techniciens, des pharmaciens, des médecins ; Essais de matériaux ; Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; Création de bases de données ; maintenance technique de bases de données ; reconstitution de bases de données.
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