Groupe de recherche en éthique individuelle
Présentation de la marque Groupe de recherche en éthique individuelle
Déposée le 19 mai 2016 par la société Fondation Ostad Elahi auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Groupe de recherche en éthique individuelle » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-23 du 10 juin 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Groupe de recherche en éthique individuelle a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4273274.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe de recherche en éthique individuelle arrivera à expiration en date du 19 mai 2026.
Fondation Ostad Elahi a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-23
Enregistrement avec modification - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-51