Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique
Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine, Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3741774
Date de dépôt :
28/05/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
28/05/2020
Assises de l\'enseignement et de la recherche en éthique de Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine

Présentation de la marque Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique

Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par la société Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.

Le déposant est la société Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine domicilié(e) 59 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 543 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine domicilié(e) 59 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France.

La marque Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741774.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique est expirée depuis le 28 mai 2020.

Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine a également déposé les autres marques suivantes : Éthique et famille , Rencontres de l'Enseignement et de la Recherche en Éthique , OE FONDATION OSTAD ELAHI ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE RECONNUE D UTILITE PUBLIQUE , Rencontres de l'Éthique , OE l'éthique, parlons-en ! , OE LES TROPHEES de l'Enseignement et de la Recherche en Ethique


Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine, Fondation reconnue d'utilité publique - 59 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France - SIREN 432543411


Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine - 59 avenue Victor Hugo - 75116 - Paris - France


Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26

Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Dressage d'animaux ; Production de films sur bandes vidéo ; Location de films cinématographiques ; Location d'enregistrements sonores ; Montage de bandes vidéo ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.