Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique
Présentation de la marque Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique
Déposée par voie électronique le 28 mai 2010 par la société Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-26 du 2 juillet 2010.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3741774.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Assises de l'enseignement et de la recherche en éthique est expirée depuis le 28 mai 2020.
Fondation Ostad Elahi - éthique et solidarité humaine a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 juil. 2010 au BOPI 2010-26
Enregistrement sans modification - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-42