Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Groupe de Recherche en Ethique Appliquée
FONDATION OSTAD ELAHI – ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE

Numéro de dépôt :
3233729
Date de dépôt :
25/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/06/2013
Groupe de Recherche en Ethique Appliquée de FONDATION OSTAD ELAHI – ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE RECONNUE D\'UTILITÉ PUBLIQUE

Présentation de la marque Groupe de Recherche en Ethique Appliquée

Déposée le 25 juin 2003 par la société FONDATION OSTAD ELAHI – ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groupe de Recherche en Ethique Appliquée » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la société FONDATION OSTAD ELAHI – ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE domicilié(e) 50, AVENUE RAYMOND POINCARÉ,75116 PARIS - 75116 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 543 411 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION OSTAD ELAHI ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE domicilié(e) 50, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France.

La marque Groupe de Recherche en Ethique Appliquée a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3233729.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groupe de Recherche en Ethique Appliquée est expirée depuis le 25 juin 2013.


FONDATION OSTAD ELAHI – ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE RECONNUE D'UTILITÉ PUBLIQUE - 50, AVENUE RAYMOND POINCARÉ,75116 PARIS - 75116 - France - SIREN 432543411


FONDATION OSTAD ELAHI ETHIQUE ET SOLIDARITE HUMAINE - 50, AVENUE RAYMOND POINCARE,75116 PARIS - 75116 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Publication de livres. Prêt de livres. Production de films. Organisation de concours en matière d'éducation. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition. Formation en éthique personnelle/individuelle. Recherche et développement de nouveaux produits. Elaboration (conception) de logiciels.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.