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Marques déposées par l'association loi 1901 FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON
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FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON
Marque expirée - Marque en non vigueur

FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON
FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON Association loi 1901 – Reconnue d'utilité publique le 26/12/1922

Numéro de dépôt :
3563920
Date de dépôt :
19/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2018
FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON de FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON

Présentation de la marque FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON

Déposée le 19 mars 2008 par l'association loi 1901 FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON »

Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON domicilié(e) Siège Social : 18 rue de la Croix Saint-Simon - 75020 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 784 809 683 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON domicilié(e) 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75980 - PARIS Cedex 20 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON est expirée depuis le 19 mars 2018.

FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON a également déposé les autres marques suivantes : FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON , Synergie Soins Paris Est


FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON Association loi 1901 – Reconnue d'utilité publique le 26/12/1922 - Siège Social : 18 rue de la Croix Saint-Simon - 75020 - PARIS - France - SIREN 784809683


FONDATION OEUVRE DE LA CROIX SAINT-SIMON - 6 avenue du Professeur André Lemierre - 75980 - PARIS Cedex 20 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-39

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Éducation ; formation ; divertissement ; activites sportives et culturelles. Informations en matiere de divertissement ou d'education. Services de loisirs. Publication de livres. Pret de livres. Location de films cinematographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de magnetoscopes ou de postes de radio et de television. Organisation de concours (education ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conferences ou congres. Organisation d'expositions a buts culturels ou éducatifs. Reservation de places de spectacles. Services de jeu proposes en ligne a partir d'un reseau informatique. Publication electronique de livres et de periodiques en ligne. Micro-edition.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, des docteurs ou des professeurs. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées.

Services médicaux. Soins d'hygiène pour êtres humains. Assistance médicale. Services hospitaliers. Maisons médicalisées, de convalescence ou de repos.