Marque expirée - Marque en non vigueur

TELEVISION CATHOLIQUE
FONDATION NOTRE DAME fondation Reconnue d'Utilité Publique (R.U.P.)

Numéro de dépôt :
3376997
Date de dépôt :
22/08/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/08/2015
TELEVISION CATHOLIQUE de FONDATION NOTRE DAME fondation Reconnue d\'Utilité Publique (R.U.P

Présentation de la marque TELEVISION CATHOLIQUE

Déposée le 22 août 2005 par la société FONDATION NOTRE DAME fondation Reconnue d'Utilité Publique (R.U.P auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TELEVISION CATHOLIQUE »

Le déposant est la société FONDATION NOTRE DAME fondation Reconnue d'Utilité Publique (R.U.P domicilié(e) 7 RUE SAINT VINCENT,75018 PARIS - 75018 - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 739 594 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FONDATION NOTRE DAME Martine BORGOMANO Délégué Général domicilié(e) 7 RUE SAINT VINCENT,75018 PARIS - 75018 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TELEVISION CATHOLIQUE est expirée depuis le 22 août 2015.

FONDATION NOTRE DAME fondation Reconnue d'Utilité Publique (R.U.P a également déposé les autres marques suivantes : LA FONDATION NOTRE DAME


FONDATION NOTRE DAME fondation Reconnue d'Utilité Publique (R.U.P.) - 7 RUE SAINT VINCENT,75018 PARIS - 75018 - France - SIREN 393739594


FONDATION NOTRE DAME Martine BORGOMANO Délégué Général - 7 RUE SAINT VINCENT,75018 PARIS - 75018 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-04

Publication - Publication le 30 sept. 2005 au BOPI 2005-39

Publicité ; publication de textes publicitaires, courriers publicitaires, diffusion de matériel publicitaire (tracts, propscetus, imprimés, échantillons) ; publicité radiophonique et télévisée ; reproduction de documents ; gestion de fichiers informatiques, publicité en ligne sur un réseau informatique, location de temps publicitaire sur tout moyen de communication, publications de textes publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relations publiques. Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Emissions radiophoniques ou télévisées. Education, formation, activités culturelles. Inofmrations en matières d'éducation. Publication de livres. Production de films sur bandes vidéos. Organisation de concours. Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisations d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Micro-édition.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.