Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE PETIT LIVRE VERT POUR LA TERRE
Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme, Fondation reconue d'utilité publique par décret du 1 août 1996

Numéro de dépôt :
3464203
Date de dépôt :
21/11/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2026
LE PETIT LIVRE VERT POUR LA TERRE de Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l\'Homme

Présentation de la marque LE PETIT LIVRE VERT POUR LA TERRE

Déposée le 21 novembre 2006 par la société Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT LIVRE VERT POUR LA TERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-52 du 29 décembre 2006.

Le déposant est la société Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme domicilié(e) 6 rue de l'Est - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 884 454 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Gutmann-Plasseraud, SAS, M. PELESE Christophe domicilié(e) 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France.

La marque LE PETIT LIVRE VERT POUR LA TERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3464203.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT LIVRE VERT POUR LA TERRE arrivera à expiration en date du 21 novembre 2026.

Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme a également déposé les autres marques suivantes : SOS Planéte eau , REPORTERS POUR LA NATURE , Ma ville ça me regarde , MA PLANETE CA ME REGARDE ] , LE GRAND COUP DE POUCE , FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L HOMME , AGIR AVEC LA FONDATION NICOLAS HULOT , FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME SOS MER PROPRE , CHAPITRE 2 , SOS MER Propre l'eau, de la source à la mer Fondation Nicolas Hulot pour la nature et l'Homme


Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l'Homme, Fondation reconue d'utilité publique par décret du 1 août 1996 - 6 rue de l'Est - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France - SIREN 412884454


Gutmann-Plasseraud, SAS, M. PELESE Christophe - 3 Rue Auber - 75009 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-17

Publication - Publication le 29 déc. 2006 au BOPI 2006-52

Renouvellement sans limitation le 30 novembre 2016 n°2633612 - Publication le 19 mai 2017 au BOPI 2016-11-30

Inscription le 26 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717552 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes ; papier à lettre. Traitement de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par radio, par télévision, par satellite, par câble, par réseau d'ordinateurs, notamment par voie télématique, par Internet, Intranet ou Extranet, à savoir saisie, recueil, systématisation de données. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission, diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par radio, par télévision, par satellite, par câble, par réseau d'ordinateurs, notamment par voie télématique, par Internet, Intranet ou Extranet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, manuels, brochures, journaux, catalogues, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; organisation de concours en matière de biodiversité et de protection de l'environnement, à des fins éducatives, culturelles ou de divertissement ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations de sensibilisation et d'éducation en matière de biodiversité et de protection de l'environnement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.