Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT LIVRE VERT DE L'ECOLOGIE
FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3341029
Date de dépôt :
14/02/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/02/2015
LE PETIT LIVRE VERT DE L\'ECOLOGIE de FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L\'HOMME Fondation reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque LE PETIT LIVRE VERT DE L'ECOLOGIE

Déposée le 14 février 2005 par FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PETIT LIVRE VERT DE L'ECOLOGIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-12 du 25 mars 2005.

Le déposant est FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 52, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque LE PETIT LIVRE VERT DE L'ECOLOGIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3341029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT LIVRE VERT DE L'ECOLOGIE est expirée depuis le 14 février 2015.

FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : MISSION-DECOUVERTE , NATURE ET HOMME , FLEUR DE LAMPAUL LE VOILIER DE LA DECOUVERTE , MA PLANETE ÇA ME REGARDE , PARTENAIRES DE L'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE , "LIRE LA PLANETE" , NATURE ET HOMME , L'IMPACT ECOLOGIQUE , SANS NATURE PAS DE FUTUR , FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME SOS PLANETE EAU


FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique - 52, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-29

Publication - Publication le 25 mars 2005 au BOPI 2005-12

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes ; papier à lettre. Télécommunications, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission, traitement et diffusion de données et d'informations par moyens électroniques, informatiques, par radio, par télévision, par satellite, par câble, par réseau d'ordinateurs, notamment par voie télématique, par Internet, Intranet ou Extranet. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, revues, manuels, brochures, journaux, catalogues, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; organisation de concours en matière de biodiversité et de protection de l'environnement ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations de sensibilisation et d'éducation en matière de biodiversité et de protection de l'environnement.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.