Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'IMPACT ECOLOGIQUE
FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3328596
Date de dépôt :
08/12/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/12/2014
L\'IMPACT ECOLOGIQUE de FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L\'HOMME Fondation reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque L'IMPACT ECOLOGIQUE

Déposée le 8 décembre 2004 par FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'IMPACT ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-02 du 14 janvier 2005.

Le déposant est FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 52, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. domicilié(e) 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque L'IMPACT ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3328596.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'IMPACT ECOLOGIQUE est expirée depuis le 8 décembre 2014.

FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : MISSION-DECOUVERTE , NATURE ET HOMME , FLEUR DE LAMPAUL LE VOILIER DE LA DECOUVERTE , MA PLANETE ÇA ME REGARDE , PARTENAIRES DE L'ENVIRONNEMENT NAUTIQUE , "LIRE LA PLANETE" , NATURE ET HOMME , LE PETIT LIVRE VERT DE L'ECOLOGIE , SANS NATURE PAS DE FUTUR , FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME SOS PLANETE EAU


FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique - 52, boulevard Malesherbes,75008 PARIS - 75008 - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD S.A. - 3 rue Chauveau-Lagarde,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2005-19

Publication - Publication le 14 janv. 2005 au BOPI 2005-02

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jeux automatiques à pré-paiement ; bandes audio et vidéo vierges ; dictionnaires électroniques ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils et instruments pour l'astronomie ; jumelles ; lunettes, lunettes de soleil ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments nautiques ; gilets de natation, gilets de sauvetage ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; thermomètres, non à usage médical. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes ; papier à lettre ; articles en carton ou en papier destinés à servir de support à des jeux de société, à savoir plateaux de jeux, jetons, figurines. Jeux ; jeux vidéo autres que ceux conçus pour être seulement utilisés avec un récepteur de télévision ; jouets ; articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques : campagne publicitaire en matière de biodiversité et de protection de l'environnement. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, de revues ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; organisation de concours en matière de biodiversité et de protection de l'environnement ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations de sensibilisation et d'éducation en matière de biodiversité et de protection de l'environnement. Consultations en matière de biodiversité à savoir consultations en matière de préservation du vivant, des espèces animales et végétales, des microorganismes, des paysages et des écosystèmes et de protection de l'environnement ; évaluations, estimations et recherche dans les domaines scientifiques rendues par des ingénieurs, recherches en biologie ; services de recherche en matière de biodiversité à savoir services de recherches en matière de préservation du vivant, des espèces animales et végétales, des microorganismes, des paysages et des écosystèmes et de protection de l'environnement.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.