Marque expirée - Marque en non vigueur

CHAPITRE 2
FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique

Numéro de dépôt :
3631782
Date de dépôt :
23/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/02/2019
CHAPITRE 2 de FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L\'HOMME Fondation reconnue d\'utilité publique

Présentation de la marque CHAPITRE 2

Déposée le 23 février 2009 par FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAPITRE 2 »

Le déposant est FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 6 rue de l'Est,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS domicilié(e) 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAPITRE 2 est expirée depuis le 23 février 2019.

FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique a également déposé les autres marques suivantes : MA PLANETE CA ME REGARDE ] , LE GRAND COUP DE POUCE , FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L HOMME , AGIR AVEC LA FONDATION NICOLAS HULOT , FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME SOS MER PROPRE , LES ATELIERS DE LA TRANSITION , LE PETIT LIVRE VERT POUR LA TERRE , fleurdelampaul.com , EVOLUTION CHAPITRE 2 , MY POSITIVE IMPACT


FONDATION NICOLAS HULOT POUR LA NATURE ET L'HOMME Fondation reconnue d'utilité publique - 6 rue de l'Est,92100 BOULOGNE BILLANCOURT - 92100 - France


ERNEST GUTMANN – YVES PLASSERAUD SAS - 3 rue Auber,75009 PARIS - 75009 - France


Publication - Publication le 3 avr. 2009 au BOPI 2009-14

Enregistrement sans modification - Publication le 31 juil. 2009 au BOPI 2009-31

Inscription le 26 février 2018 - Changement de nom, de dénomination n°717552 - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-02-26

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; cassettes audio et vidéo ; disques compacts ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; bandes audio et vidéo vierges ; dictionnaires électroniques ; disques optiques ; cartes magnétiques ; cartes électroniques ; disques magnétiques ; tous supports d'enregistrement audio et vidéo ; films pour l'enregistrement du son ; dessins animés ; pellicules (films) impressionnées ; vidéo disques ; disques vidéo ; Cédéroms ; bornes interactives ; logiciels ; logiciels éducatifs, logiciels de jeux ; CD-roms ; diapositives ; appareils et instruments pour l'astronomie ; jumelles ; lunettes, lunettes de soleil ; appareils d'enseignement audiovisuel ; appareils et instruments nautiques ; gilets de natation, gilets de sauvetage ; masques de plongée ; instruments météorologiques ; thermomètres, non à usage médical.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliure ; photographies ; papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; stylos ; crayons ; livres ; manuels ; brochures ; revues ; journaux ; catalogues ; dessins ; diagrammes ; affiches ; albums ; almanachs ; autocollants [articles de papeterie] ; circulaires ; formulaires ; imprimés ; prospectus ; chemises pour documents ; dossiers ; enveloppes ; papier à lettre.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; agences de publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, imprimés, échantillons, prospectus) ; location d'espaces publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publicité télévisée et cinématographique ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; informations et renseignements d'affaires ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; recueil de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; organisation de campagnes publicitaires en matière de biodiversité et de protection de l'environnement.

Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; services de reporters ; filmage sur bandes vidéo ; édition de livres, revues, manuels, brochures, journaux, catalogues, dessins, diagrammes, affiches, albums, almanachs ; production de spectacles, de films ; organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; divertissements radiophoniques ou par télévision ; production et coproduction de programmes de divertissement télévisés ; production et coproduction d'émissions de radio et de télévision ; organisation de concours en matière de biodiversité et de protection de l'environnement à des fins éducatives, culturelles ou de divertissement ; formation pratique [démonstration] ; organisation et conduite d'ateliers de formation ; organisation et conduite d'opérations de sensibilisation et d'éducation en matière de biodiversité et de protection de l'environnement.

Recherche scientifique et industrielle à savoir recherches en matière de biodiversité et de protection de l'environnement, de préservation du vivant, des espèces animales et végétales, des microorganismes, des paysages et des écosystèmes ; programmation pour ordinateurs ; travaux d'ingénieurs ; gestion administrative de lieux d'expositions.