Open networks
Présentation de la marque Open networks
Déposée le 14 décembre 2011 par FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Open networks » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-01 du 6 janvier 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Open networks a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3881751.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Open networks est expirée depuis le 14 décembre 2021.
FONDATION NATIONALE DES SCIENCES POLITIQUES a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Inscription le 18 avril 2016 - Rejet partiel n°667172 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-18
Inscription le 27 novembre 2020 - Constitution de mandataire n°803306 - Publication le 1 janv. 2021 au BOPI 2020-11-27