Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEDECOM
Fondation Mov'eoTec, Fondation partenariale

Numéro de dépôt :
3859301
Date de dépôt :
15/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
15/09/2021
VEDECOM de Fondation Mov\'eoTec

Présentation de la marque VEDECOM

Déposée le 15 septembre 2011 par Fondation Mov'eoTec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VEDECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.

Le déposant est Fondation Mov'eoTec, Fondation partenariale domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation Mov'eoTec domicilié(e) 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France.

La marque VEDECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859301.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEDECOM est expirée depuis le 15 septembre 2021.

Fondation Mov'eoTec a également déposé les autres marques suivantes : VEDECOM , FONDATION MOV'EOTEC


Fondation Mov'eoTec, Fondation partenariale - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France


Fondation Mov'eoTec - 55 Avenue de Paris - 78035 - VERSAILLES - France


Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40

Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01

Inscription le 14 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656193 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14

Transport ; Informations en matière de transport ; Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux ; Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.