VEDECOM
Présentation de la marque VEDECOM
Déposée le 15 septembre 2011 par Fondation Mov'eoTec auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « VEDECOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-40 du 7 octobre 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VEDECOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859301.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEDECOM est expirée depuis le 15 septembre 2021.
Fondation Mov'eoTec a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 7 oct. 2011 au BOPI 2011-40
Enregistrement sans modification - Publication le 6 janv. 2012 au BOPI 2012-01
Inscription le 14 octobre 2015 - Changement d'adresse n°656193 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-14