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Marques déposées par Fondation Marie Poussepin
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FONDATION MARIE POUSSEPIN SOUS ÉGIDE DE LA FONDATION CARITAS FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FONDATION MARIE POUSSEPIN SOUS ÉGIDE DE LA FONDATION CARITAS FRANCE
Fondation Marie Poussepin, Fondation, c/o Fondation Caritas France

Numéro de dépôt :
4071825
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/02/2024
FONDATION MARIE POUSSEPIN SOUS ÉGIDE DE LA FONDATION CARITAS FRANCE de Fondation Marie Poussepin

Présentation de la marque FONDATION MARIE POUSSEPIN SOUS ÉGIDE DE LA FONDATION CARITAS FRANCE

Déposée le 26 février 2014 par Fondation Marie Poussepin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « FONDATION MARIE POUSSEPIN SOUS ÉGIDE DE LA FONDATION CARITAS FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est Fondation Marie Poussepin, Fondation, c/o Fondation Caritas France domicilié(e) 106 rue du Bac - 75341 - PARIS CEDEX 07 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BAHU-LEYSER Danielle domicilié(e) 2 rue Pétel - 75015 - PARIS - France.

La marque FONDATION MARIE POUSSEPIN SOUS ÉGIDE DE LA FONDATION CARITAS FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071825.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FONDATION MARIE POUSSEPIN SOUS ÉGIDE DE LA FONDATION CARITAS FRANCE est expirée depuis le 26 février 2024.


Fondation Marie Poussepin, Fondation, c/o Fondation Caritas France - 106 rue du Bac - 75341 - PARIS CEDEX 07 - France


Mme BAHU-LEYSER Danielle - 2 rue Pétel - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement avec modification - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; prêt de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; service de conseil relatif aux services précités ;

Hébergement temporaire. Crèches d'enfants. Maisons de retraite pour personnes âgées ;

Assistance médicale. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Information et consultation auprès des tiers en matière d'hygiène, de diététique, de santé. Aides, informations et consultations psychologiques. Services de garde-malade. Service de conseil relatif aux services précités.