Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AUTEUIL FORMATION
FONDATION "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" Fondation reconnue d'utilité publique (D1929)

Numéro de dépôt :
1527835
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1998

Présentation de la marque AUTEUIL FORMATION

Déposée le 4 février 1988 par FONDATION "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" Fondation reconnue d'utilité publique (D1929 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « AUTEUIL FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est FONDATION "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" Fondation reconnue d'utilité publique (D1929), domicilié(e) 40 rue La Fontaine, 75781 PARIS CEDEX 16 - France.

La marque AUTEUIL FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527835.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AUTEUIL FORMATION est expirée depuis le 4 février 1998.

FONDATION "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" Fondation reconnue d'utilité publique (D1929 a également déposé les autres marques suivantes : ASSOCIATION DANIEL BROTTIER , A CHANCES EGALES , ZIDORE , "SOS TIERS MONDE" , CITE EUROPEENNE DES JEUNES LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL , OAA , SYNERGIE OE-OAA ENTREPRISE , A L'ECOUTE , ZIDORE , A L'ECOUTE


FONDATION "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" Fondation reconnue d'utilité publique (D1929) - 40 rue La Fontaine, 75781 PARIS CEDEX 16 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-42

Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés.- Education et divertissement.Education.Institutions d'enseignement.Edition de livres, revues.Abonnements de journaux.Prêts de livres.Dressage d'animaux - Divertissements, spectacles.Divertissements radiophoniques ou par télévision.Production de films.Agences pour artistes.Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires, de décors de théâtre.Distribution de journaux. - Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.