Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL", reconnue d'utilité publique - décret du 19 juin 1929
Numéro de dépôt :
3107572
Date de dépôt :
20/06/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/06/2011
Présentation de la marque A L'ECOUTE
Déposée le 20 juin 2001 par la société Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL"
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A L'ECOUTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-31 du 3 août 2001.
Le déposant est la société Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL" domicilié(e) 40 rue la Fontaine, 75781 PARIS cedex 16 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 688 799 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Fondation "Les Orphelins Apprentis d'Auteuil" Fabienne VERRIER Responsable juridique - France.
La marque A L'ECOUTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107572.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Fondation "LES ORPHELINS APPRENTIS D'AUTEUIL", reconnue d'utilité publique - décret du 19 juin 1929 - 40 rue la Fontaine, 75781 PARIS cedex 16 - France - SIREN 775688799
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-34
Publication - Publication le 3 août 2001 au BOPI 2001-31
Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies, papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériel pour les artistes, pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; cartes à jouer. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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